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BOUTIQUE DE 

Sportposition

 VENDEUR PRO
CGV & Politique de retour

Spécialiste de l'équipement sportif, nous mettons à votre disposition tout notre savoir-faire à travers une large gamme de chaussures, vêtements, bagages et accessoires sport et sportswear.

Pays d'expédition : FR
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CGV & Politique de retour
  • Raison Sociale : SARL ITRC
  • Adresse : 11 avenue Buffon 45100 Orléans
  • N° d'Immatriculation : 39329479800078
  • Pays d'expédition : FR

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via la boutique Sportposition sur la MarketPlace de Go-Sport, ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société ITRC dont le siège social est situé 1 rue Henri DUNANT – ZI INGRÉ 45140 INGRÉ, inscrite au RCS d’Orléans sous le numéro B393294798, ci-après dénommée "Sportposition". Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Sportposition

COMMANDE

Sportposition se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Sportposition s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produit(s) commandé(s), Sportposition s'engage à en informer au plus vite le client, il sera alors proposé au client le choix entre un remboursement et un échange contre un article similaire.

PRIX

Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir paragraphe 3. Livraison).

Sportposition se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Sportposition jusqu'au complet encaissement du prix par Sportposition. Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

PAIEMENT

Le paiement des achats s'effectue au choix du client par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue.

Les produits commandés sont alors réservés 10 jours à compter de la date de commande. Passé ce délai et à défaut de réception du chèque correspondant, Sportposition se réserve le droit d'annuler la commande du client. Le chèque lui sera alors renvoyé dès réception. L'encaissement est réalisé à réception du chèque.

LIVRAISON

La livraison est effectuée par Colissimo, le montant des frais de port est indiqué lors du paiement de la commande.

Livraison France Armées : La livraison à destination des Secteurs Postaux des Armées françaises n'est pas couverte par notre offre colis.

DISPONIBILITE

Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment du passage de la commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, Sportposition s'engage à en informer au plus vite le client, il sera alors proposé au client le choix entre un remboursement et un échange contre un article similaire.

En cas de paiement par carte bancaire, le client sera remboursé par virement.

RETOUR

Le client dispose d'un délai légal de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise. Sportposition étend cette possibilité à 20 jours pour ses clients sous réserve du respect des conditions suivantes :

- Le(s) produit(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur emballage d'origine, accompagnés de tous leurs accessoires.

Le client devra retourner à Sportposition le colis (Colissimo). Les frais de port engagés restent à l'entière charge du client.

Conditions :

- Les frais de port associés au retour ou à l'échange de marchandise sont à la charge du client, sauf en cas de non conformité de l'article reçu.

- Tout article endommagé, sali ou non conforme sera refusé systématiquement.

- L'article doit de préférence être retourné accompagné du numéro de commande.

GARANTIE

Sportposition assume la garantie légale en cas de défauts ou de vices cachés des produits vendus, conformément aux articles 1641 à 1649 du Code Civil.

INFORMATIONS CLIENT

Pour toute information ou question, le Service Client de Sportposition est joignable

ITRC, Service Clients Sportposition, 11 avenue Buffon, 45100 Orléans.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Sportposition sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Sportposition.

RESPONSABILITE

La société ITRC n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Sportposition ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Sportposition se réserve le droit de collecter des données sur le client, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. Sportposition peut, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs des services.

L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à ITRC, Service Clients Sportposition, 1 rue Henri DUNANT - ZI INGRÉ, 45140 INGRÉ. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 28/10/2006 enregistrée sous le numéro 1201302. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.

Sportposition archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de Sportposition seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

EN CAS DE LITIGE

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Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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